Informations légales

MENTIONS LEGALES :

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1. Données légales :

Le site web leevoirien.fr est la propriété absolue de Association Lee Voirien, qui le propose.

Association Lee Voirien – Numéro de Tel : 0473199858

31 allée du coteau 63000 Clermont-Ferrand
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) au numéro 484 995 030 00034

Num. de TVA : FR40484995030
Adresse mail : asso@leevoirien.fr

Le Concepteur du site : Coulanjon Guy
Responsable de publication : Coulanjon Guy
Comment joindre le Responsable de la publication : asso@leevoirien.fr

Le Réalisateur est : Coulanjon Guy
Ou joindre le Développeur : asso@leevoirien.fr

Hebergeur du site web : OVH
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Numero TVA : FR 22 424 761 419
Adresse du siège : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Webmaster : HOB FRANCE SERVICES

Les mentions ont été réalisées via ce site

2. Introduction :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : leevoirien.fr est considéré comme usageé du site suivant.
Le site web leevoirien.fr regroupe un ensemble de services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Concepteur du site leevoirien.fr. Le site leevoirien.fr est mis à jour de façon régulière par Coulanjon Guy .
Coulanjon Guy s’efforce d’offrir sur le site internet leevoirien.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site leevoirien.fr est par principe accessible aux usagés 24/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, leevoirien.fr se devouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, leevoirien.fr ne saurait être tenu comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit sa nature.

4. Propriété intellectuelle :

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5. Liens hypertextes et cookies :

Le site web leevoirien.fr contient un certain nombre de URL cliquable vers différents sites web (partenariats, sites sources etc) mis en ligne suite à la validation de Coulanjon Guy . Néanmoins, Coulanjon Guy n’a pas la possibilité de controler l’ensemble du contenu des différents sites visités et rejette donc l’entière responsabilité de ce fait quand aux eventuels risques de contenus interdits.
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6. Protection des personnes & biens – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site web leevoirien.fr, Coulanjon Guy ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour la nécéssité de certains services offerts par le site web leevoirien.fr. L’usager fournit les données en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il procède de lui-même à leur saisie. Il est donc résumé à l’usagé du site leevoirien.fr l’obligation ou non de mentionner ces données.
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Aucune information personnelle de l’usager du site web leevoirien.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, vendue sur n’importe quel support à des groupes. Seulement l’hypothèse de la vente du site suivant leevoirien.fr et de l’intégralité de ses droits en autorise Coulanjon Guy à transmettre les dites informations à l’ acquéreur qui serait alors à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données concernant l’utilisateur du site interne leevoirien.fr.
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Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).